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Auteur Fil de discussion: Payer un appartement en plusieurs tranches es-cet considéré comme une dette?  (Lu 3073 fois)
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oum*nisserine
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« le: Juin 04, 2009, 20:43:32 »
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 Salam Alaykoum bismillah  est ce que  acheter un appartement sur plan  paiement en plusieur tranche  le reste a la livraison ess considere comme une dette  et du coup empeche une omra  je precise sans credit uniquement par  economie  puisque les dates de livraison d'appartement ne sont pas encore  finit et ca  eponge sur le temps les paiements


 Salam Alaykoum wa Rahmatoulahi wa Barakatouh
« Dernière édition: Octobre 24, 2009, 17:36:02 par Nourya » Journalisée


oum*nisserine
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« Répondre #1 le: Juin 06, 2009, 07:28:29 »
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 Salam Alaykoum bismillah  personne  mes Sourire Mouslima)et Sourire Mouslima pour me repondre   bien que jai ma petite idee personnel mais qui ne suffit pas  evidement besoin de confirmation   Salam Alaykoum wa Rahmatoulahi wa Barakatouh
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sanae
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« Répondre #2 le: Juin 06, 2009, 09:12:36 »
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 Salam Alaykoum pour avis perso je ne vois pas le probleme tu nentraine pas un credit avec interet ...wa allah ou alam c juste un delai de livraison rien de plus normal..La difference avec le pret d'apres moi c que tu ne profite pas du bien en ayant pas tout payer mais attend confirmation ou infirmation d'un frere ou d'une soeur inchallah
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meriem38
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« Répondre #3 le: Juin 06, 2009, 09:13:47 »
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Salam Alaykoum pour avis perso je ne vois pas le probleme tu nentraine pas un credit avec interet ...wa allah ou alam c juste un delai de livraison rien de plus normal..La difference avec le pret d'apres moi c que tu ne profite pas du bien en ayant pas tout payer mais attend confirmation ou infirmation d'un frere ou d'une soeur inchallah

 Salam Alaykoum bismillah
je suis du même avis que notre soeur Sanae , Allah oualem

 Salam Alaykoum wa Rahmatoulahi wa Barakatouh
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oum*nisserine
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« Répondre #4 le: Juin 06, 2009, 09:34:41 »
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 Salam Alaykoum bismillah baraka2 mes  Sourire Mouslima c'est ce que je pensait mais je voulait une confirmation afin d'être sûre et surtout à l'aise pour inchallah car si y'a doute je n'aurait pas été sereine   Salam Alaykoum wa Rahmatoulahi wa Barakatouh
« Dernière édition: Juin 06, 2009, 15:01:17 par Zahiya » Journalisée


ibn al quaim
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« Répondre #5 le: Juin 06, 2009, 10:16:04 »
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 Salam Alaykoum

Question : Quel est le réglement de la vente contre paiement à terme?
          Quelle la solution légale ( religieuse) du problème que constitue le retard accusé par des débiteurs dans l’acquittement des peiemets?


Réponse

Louange à Allah

          Premièrement , il est permis d’augmenter le prix à payer à terme par rapport au prix du moment comme il est permis de fixer à un article un prix à payer comptant et un prix à payer selon des échéances déterminées. Mais la vente n’est valide que si les deux parties contractantes décident de la rendre effective séance tenante ou à terme. Si la vente est établie dans l’hésitation entre un paiement comptant et un paiement à terme , puisqu’aucun accord définitif n’a été conclu sur la base d’un prix déterminé , cela n’est pas conforme à la Charia.

Deuxièmement , il n’est pas permis dans le cadre de la vente à terme , de préciser dans le contrat les avantages de l’échelonnement du paiement de façon distincte du prix comptant et de manière à lier les avantages aux paiements à terme , que ce soit sur la base d’un accord des parties sur un taux d’intérêt fixé par elles ou par le marché. Troisièmment , si le débiteur accuse un retard dans les paiements , il n’est pas permis d’augmenter le prix qu’il y ait une condition le stipulant ou pas. Car cette pratique relève de l’usure interdite.

Quatrièmement , il est interdit au débiteur solvable d’atermoyer dans les réglements à terme échu. Mais même dans ce cas , il est interdit d’introduire des clauses conditionnelles compensatoires liées au retad des paiements.

Cinquièmemet , il est permis au vendeur de formuler une condition portant sur l’anticipation de réglements non échus , en cas de retard dans certains paiements dûs , avec le consentement du débiteur exprimé au moment de la conclusion du contrat.

Sixièmement , le vendeur n’a pas le droit de conserver l’article vendu après la vente , mais il peut formuler la condition de disposer d’une gage pour garantir l’acquittement de son droit de récupérer la totalité des sommes dues

          Académi Islamique de Jurisprudence , p;105

Septièmement , la réduction de la dette non échue , contre l’anticipation de son paiement , sur la demande du débiteur ou du créditeur est permise , et n’entre pas dans le cadre de l’usure interdite, si elle ne résulte pas d’un accord antérieur et que l’opération n’implique que deux parties. Si un tiers est impliqué , la réduction devient illégale parce assimilable aux retenus sur les billets ( fonds) commerciaux?

Huitièmement , il est parmis que les deux parties conviennent du paiement immédiat du reste des réglements au cas où le débiteur encore solvable , refuse  d’acquitter un réglementn échu.

Neuvièmement , si le réglement de la totalité de la dette devient immédiatemet exigible à cause de la mort du débiteur , de sa faillite ou de ses atermoiements, il est permis alors  d’alléger la dette pour en obtenir l’acquittemet volotaire et immédiat.

Dixièmement , la régle de référence régissant l’insolvabilité qui nécessite un moratoir est celle-ci: la non possession par le débiteur d’un surplus En espèce ou en nature dépassant ses besoins essentiels et pouvant permettre de payer sa dette. Allah le sait mieux



Académie islamique et jurisprudence, p 142/



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ibn al quaim
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« Répondre #6 le: Juin 06, 2009, 10:30:32 »
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 Salam Alaykoum

Mohammed Patal:

Avoir recours à un contrat de location-vente ou "leasing".

- Avoir recours à une "vente à tempérament", appelée dans la jurisprudence islamique "Bay' bit taqsît". Dans ce type de contrat, l'acheteur devient propriétaire du bien immédiatement après la transaction, mais il paie le prix de la marchandise en plusieurs tranches. Il est à noter que dans ce genre de vente, le prix de la marchandise sera généralement plus élevée par rapport à la normale.

D'après l'opinion retenue par les quatre écoles de jurisprudence, ce genre de transaction est tout à fait permis en Islam. L'Académie Islamique du Fiqh a d'ailleurs émis également un avis autorisant cette transaction à la suite de sa sixième session annuelle, qui a eu lieu à Djeddah en Mars 1990. Il est à noter qu'il existe des différences fondamentales entre la vente à tempérament et le crédit à intérêt, bien qu'en apparence, les deux présentent de grandes similitudes.



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sanae
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« Répondre #7 le: Juin 06, 2009, 10:30:32 »
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 Salam Alaykoum cher frere il me semble que ce la ne concerne pas le sujet traité mais le credit en general , sauf mauvaise comprehension de ma part.
Si j'ai bien compris notre soeur a payer une partie de l'appartement et paiera l'autre partie a la livraison c ce qui ce passe a chaque fois on ne peut pas payer tout d'un coup avant l'obtention d'un bien wa allah ou alam.
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fathéma
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« Répondre #8 le: Juin 03, 2012, 11:49:57 »
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 Salam Alaykoum wa Rahmatoulahi wa Barakatouh

 MachAllah  Baraka Allahou Fik akhy pour la fatwa  El Hamdoulilah

 Salam Alaykoum wa Rahmatoulahi wa Barakatouh
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